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Circulaire N° 817 du 25 mai 2023
- Nombre de pages : 3
Circulaire N°807bis du 28 avril 2023
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 3
Enregistrement et hypothèques Note de service du 2 février 2023
- Thème(s) : Enregistrement
- Date de publication : 03/02/2023
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 6
Circulaire N° 815 du 28 décembre 2022
- Thème(s) : Taxe abonnement
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 2
TVA - Loi - Texte coordonné 2023
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Lois et règlements Grand-Ducaux
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 133
Circulaire N°816 - Loi budgétaire - modifications taux ponctuelles
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 3
Circulaire N° 812 du 6 décembre 2022
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 06/12/2022
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 7
Circulaire N° 791-3 du 14 septembre 2022
- Thème(s) : Enregistrement
- Date de publication : 14/09/2022
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Auteur : AED
- Nombre de pages : 4
Loi du 27 décembre 1817 pour la perception du droit de succession
- Thème(s) : Succession
- Date de publication : 04/10/2021
- Type(s) : Lois et règlements Grand-Ducaux
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 10
Circulaire N° 811 du 03 juin 2022
- Thème(s) : Enregistrement
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 1
Circulaire N° 810 du 16 mai 2022
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 17/05/2022
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 4
Circulaire N° 809 du 4 février 2022
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 6
TVA - Loi - Texte coordonné 2021
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Lois et règlements Grand-Ducaux
- Langue(s) : Français
Bulletin d’information du service juridique N°11
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 23/12/2021
- Type(s) : Newsletters
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 61
Circulaire N° 682-bis21 du 25 novembre 2021
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 26/11/2021
- Type(s) : Circulaires
- Nombre de pages : 20
Version consolidée au 1er janvier 2021 de la loi du 28 janvier 1948
- Thème(s) : Enregistrement
- Type(s) : Lois et règlements Grand-Ducaux
- Editeur : AED
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 11
Circulaire N° 753-3 du 10 septembre 2021
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 47
Circulaire N° 808 du 01 septembre 2021
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 01/09/2021
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 16
Circulaire N° 806-1 du 30 juin 2021
- Thème(s) : TVA
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 3
Circulaire N°791-2 du 19 avril 2021
- Thème(s) : TVA
- Date de publication : 19/04/2021
- Type(s) : Circulaires
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 3